Mentions Légales

 

I. CONTACTS

SAS MODERN’COIFF

Siège social : 65 Bd de Dijon
10800 SAINT JULIEN LES VILLAS
Immatriculation : RCS TROYES 799059779
Numéro d'enregistrement du site à la CNIL : 1736651 en date du 22 janvier 2014

Nom de domaine : www.moderncoiff.fr

Directeur de la publication : Sarah ROMANO

Hébergement :
SARL WB CREATION
2 impasse Saint Michel 
10800 BUCHERES
wbcreation.fr


Conception et réalisation :
SARL WB CREATION
2 impasse Saint Michel 
10800 BUCHERES
wbcreation.fr

II. DROIT D'AUTEUR – COPYRIGHT

Tous les éléments de toute nature (images fixes, images animées, bases de données, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, mise en page, documents téléchargeables) contenus dans le site Modern’Coiff sont protégés en tant qu’œuvre de l’esprit par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de Modern’Coiff, sauf mentions particulières. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société Modern’Coiff, toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire.

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, la société « Modern’Coiff » est productrice et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée, vous vous interdisez notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez.

 III. DONNÉES PERSONNELLES

Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent de la saisie complète de vos coordonnées dans les champs obligatoires de nos différents formulaires en ligne (nom, prénom, raison sociale, adresse, ville, code postal, numéro de téléphone, adresse électronique).

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 août 2004 (art. 34 et s.) vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression sur l'ensemble des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit vous pouvez nous écrire à l'adresse suivante : SAS MODERN’COIFF, 65 Bd de Dijon, 10800 SAINT JULIEN LES VILLAS.

 

 

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